Ce site est sous protection du copyright.
Tous droits réservés pour tous pays. Toute reproduction ou adaptation, partielle ou intégrale, sous quelque forme ou sur quelque support que ce soit, électronique ou mécanique, des photographies, des textes et de quelconque élément de ce site sans l’accord préalable et écrit des créditeurs des photos et tout autre document sont strictement interdites.
Les photos de ce site ne doivent pas être retouchées de quelque manière que se soit. On ne doit non plus rien n’y adjoindre qui puisse nuire à l’intégrité ou au sens de la photo (adjonction de mots, de symboles divers). Il est absolument interdit de prêter, louer, sous-louer ou vendre une photo, même en utilisant des transferts de types numériques ou tout autre forme d’échange par internet. Il est formellement interdit d’utiliser les photos pour d’autres buts, sauf accord explicite du créditeur de la photo. Les photos sur ce site sont protégées par les lois du copyright dans le monde entier. Les responsables du site dégagent toute responsabilité quant à l’utilisation de ses photos dans le cadre d’un usage qui viole la loi et qui ne correspond pas à une utilisation conforme aux lois en vigueur. En accédant à ce site, en consultant et en choisissant des photos sur ce site, l’utilisateur accepte les conditions du copyright, comme établies ici, par la loi française, les traités et conventions et internationaux qui régissent ces lois.
Les droits sur les photos
Les droits sur l’image dans le cadre de ce site internet reposent par défaut sur les droits énoncés ci-dessus. L’auteur peut en modifier les termes sur son œuvre. Il pourra ainsi les mettre sous la protection des licences libres (Creative Commun), auxquelles peuvent être ajoutées des restrictions de cette liberté d’utilisation selon le degré de protection désiré par l’auteur.
Cette liberté de l’utilisation est assujettie
- au devoir de citer les sources du document et/ou son propriétaire (BY), même dans le cadre de l’utilisation personnelle.
- au devoir de contacter l’auteur si l’utilisation de l’image est restreinte par l’auteur
Ces licences CC-BY élargies définissent un cadre flexible d"utilisation en définissant des droits pour toute autre utilisation que personnelle. Elles permettent à l’auteur, par le biais de variantes, d’indiquer aux utilisateurs de quelles libertés ils disposent sur l’œuvre et quelles sont leurs obligations. Si les 6 licences CC-BY autorisent la libre diffusion de l’œuvre, l’auteur peut en délimiter le champ de liberté en :
- interdisant la liberté d’utilisation commerciale (NC),
- interdisant la liberté de modification (ND)
- imposant le maintien de la licence pour les œuvres dérivées (SA)
Dans tous les cas de figure autre que l’utilisation personnelle, à moins de toute spécification de l’auteur :
- les photos sont sur ce site sous le coup de la norme CC-BY-NC-SA, la plus restrictive,
- il est donc demander de contacter l’auteur avant toute utilisation.
Il est donc nécessaire d’avoir déterminé les utilisations que l’on souhaite faire de l’œuvre pour s’assurer qu’elles seront conformes à la licence applicable.
Pour plus de détail, consulter l’explication des 6 licences en détail